Pascal Faure

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Faure (Pascal)
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_fin="2020-12-31"
conseil_administration
boe_20200003_0000_0051(source BOAC)
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Pascal Faure
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
boe_20190002_0000_p000(source BOAC)
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Pascal Faure
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
boe_20190002_0000_0033(source BOAC)
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Pascal FAURE
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037394075(source JORF)
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Faure (Pascal)
directeur général des entreprises
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000036898260(source JORF)
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Pascal FAURE
directeur général des entreprises
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000036826009(source JORF)
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Pascal FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
JORFTEXT000036705191(source JORF)
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Pascal FAURE
directeur général des entreprises
Objet:
membres de la Conférence permanente du sport féminin
en application des articles D. 142-40 et D. 142-41 du code du sport
5° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Conférence permanente du sport féminin
duree="trois ans"
JORFTEXT000035505575(source JORF)
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Pascal FAURE
directeur général des entreprises au ministère chargé de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Commission de déontologie de la fonction publique
JORFTEXT000034062477(source JORF)
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Faure (Pascal)
directeur général des entreprises, comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="2016-11-01"
boe_20170001_0000_0059(source BOAC)
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
directeur général au ministère. Chevalier du 22 juin 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-22"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Pascal Faure
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Alstom
Groupe:
Alstom
conseil_administration
JORFTEXT000032939589(source JORF)
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Pascal Faure
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Renault SA
représentant de l'Etat
Groupe:
Renault
conseil_administration
JORFTEXT000032320795(source JORF)
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: FAURE
Objet:
La formation restreinte du collège de supervision
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000030378793(source JORF)
composition
22 Mars 201522/03/2015
De: FAURE
Objet:
Le sous-collège sectoriel de l'assurance
Le gouverneur de la Banque de France ou le sous-gouverneur désigné pour le représenter
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000030378787(source JORF)
composition
22 Mars 201522/03/2015
De: Faure (Pascal)
directeur général des entreprises
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030378723(source JORF)
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Pascal Faure
directeur général des entreprises
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
boe_20150001_0000_0029(source BOAC)
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Pascal Faure
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
MENR1401267A(source BOESR)
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Pascal Faure
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
Académie de Nancy-Metz
date_debut="2014-09-01"
MENH1400487A(source BOEN)
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Pascal Faure
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général des entreprises à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029470965(source JORF)
nomination
19 Septembre 201419/09/2014
De: Pascal Faure
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
MENR1401125A(source BOESR)
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Pascal FAURE
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres des conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations
représentants de l'Etat
Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:
BPI-Groupe
conseil_administration
JORFTEXT000027745652(source JORF)
nomination
24 Juillet 201324/07/2013
De: Pascal FAURE
représentant du ministre chargé des communications électroniques
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentants de l'Etat
Groupe:
Comité de concertation « France très haut débit »
JORFTEXT000027385812(source JORF)
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Pascal Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
ESRR1300146A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Faure (Pascal)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « GIP Guichet entreprises »
Groupe:
Groupement d'intérêt public dénommé « GIP Guichet Entreprises »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000027219721(source JORF)
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Fauré Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Faure Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Pascal FAURE
ingénieur général des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Renault SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Luc ROUSSEAU
Groupe:
Renault
conseil_administration
JORFTEXT000027084704(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Pascal Faure
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
au conseil de surveillance d'AREVA SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Luc Rousseau
Groupe:
Areva
JORFTEXT000027034972(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Pascal FAURE
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000026955251(source JORF)
nomination
20 Janvier 201320/01/2013
De: Pascal FAURE
directeur général de la compétitivité de l'industrie et des services
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du Fonds stratégique d'investissement (FSI)
Remplace:M. Luc ROUSSEAU
Groupe:
Fonds stratégique d'investissement (FSI)
conseil_administration
JORFTEXT000026887634(source JORF)
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Faure (Pascal)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000026771014(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Pascal Faure
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026757537(source JORF)
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
JORFTEXT000026074534(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 201227/06/2012
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026074421(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 201227/06/2012
De: Faure Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jasmina
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique"
JORFTEXT000024502146(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201126/08/2011
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique"
JORFTEXT000023915679(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Faure (Pascal)
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Dumont (Jean-Jacques)
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023504632(source JORF)
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Faure (Pascal)
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Dumont (Jean-Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023492909(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000023317723(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Pascal Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
La Poste
date_debut="2010-12-19"
conseil_administration
JORFTEXT000023182682(source JORF)
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies. Chevalier du 24 septembre 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-24"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Pascal Faure
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure les personnalités
I - Personnalités désignées sur proposition
de la ministre de l'Économie, des Finances et de l'Emploi
Groupe:
École normale supérieure
conseil_administration
ESRS1000352A(source BOESR)
nomination
13 Septembre 201013/09/2010
De: Pascal Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000021944273(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021924075(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021573934(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Pascal Faure
Objet:
au conseil d'administration de La Française des jeux
représentants de l'Etat
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000021175779(source JORF)
nomination
20 Octobre 200920/10/2009
De: Faure (Pascal)
vice-président du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Gabla (Emmanuel)
Groupe:
Institut Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000021065265(source JORF)
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Pascal Faure
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000021065222(source JORF)
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020243715(source JORF)
délégation de signature
12 Février 200912/02/2009
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020158723(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications, vice-président du Conseil général des technologies de l'information, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
au titre des personnalités désignées es qualités
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000820754(source JORF)
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des postes et communications électroniques
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000270519(source JORF)
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000641189(source JORF)
nomination
08 Décembre 200608/12/2006
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
adjoint d'un directeur au ministère ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Faure (Pascal)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Pascal Faure
ingénieur en chef des télécommunications au ministère de la défense
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
1er échelon avec ancienneté au
1er juillet 2002
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000797390(source JORF)
promotion
05 Septembre 200305/09/2003
De: Faure (Pascal, Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Viry-Châtillon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000430242(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Faure (Pascal)
Objet:
de 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000426100(source JORF)
promotion
26 Juillet 200326/07/2003
De: Faure (Pascal, Pierre, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hélène Achour et Christian Bigot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000234906(source JORF)
nomination
17 Décembre 200217/12/2002
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
directeur au groupe des écoles des télécommunications ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
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nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Faure (Pascal, Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1998/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Faure (Pascal)
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
Remplace:M. Abate (Bernard)
Groupe:
Groupement d'intérêt économique
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nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Faure (Pascal, Jean, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996
Da Cunha, épouse Hodzaj (Maria da Conceiçao)
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diplome
13 Septembre 199713/09/1997
De: Faure (Pascal)
ingénieur de 2e classe détaché auprès du ministère de l'économie et des finances, 1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1994
Les ingénieurs des télécommunications de 2e classe
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions
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promotion
04 Février 199604/02/1996
De: Faure (Pascal)
Objet:
de 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000739478(source JORF)
promotion
03 Décembre 199503/12/1995
De: Pascal Faure
Objet:
au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration
Conseiller technique
ingénieur des télécommunications
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721547(source JORF)
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Faure (Pascal)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000372225(source JORF)
titularisation
26 Septembre 199526/09/1995
De: Pascal Faure
Objet:
au cabinet du ministre du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000555142(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Faure (Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/02 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000364227(source JORF)
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
O'Delant (Hubert, Antoine de Padoue, Marie, Joseph)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.